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Sans plomb / ROHS

Informations Techniques

Ce document présente brièvement les directives environnementales RoHS (Restriction of Hazardous Substances), WEEE (Waste of Electrical and Electronic Equipment) et ELV (End of Life Vehicles), ainsi que leur effet sur nos produits industriels.

1. Les directives RoHS et WEEE couvrent 10 catégories d'équipements électriques et électroniques :

  1. Gros appareils ménagers
  2. Petits appareils ménagers
  3. Equipements informatiques et de télécommunications
  4. Matériel grand public
  5. Matériel d'éclairage
  6. Outils électriques et électroniques (à l'exception des gros outils industriels fixes)
  7. Jouets, équipements de loisir et de sport
  8. Appareils médicaux (à l'exception de tous les produits implantés et infectés)
  9. Instruments et de surveillance et de contrôle
  10. Distributeurs automatiques

Ce matériel est destiné principalement, mais pas exclusivement, à un usage privé. Les composants sans fonction directe, tels que les relais et les interrupteurs, ne sont pas mentionnés.

2. La directive RoHS, appliquée uniformément en Europe, interdit l'utilisation de substances dangereuses telles que le plomb, le mercure, le cadmium, le chrome hexavalent, les polybromobiphényles (PBB) et les polybromodyphényléthers (PBDE) à compter du 1er juillet 2006.
Pour l'instant, les catégories 8 et 9 des 10 catégories mentionnées précédemment sont explicitement exclues du champ d'application de cette directive. Par conséquent, lorsque nos composants sont utilisés dans des équipements médicaux ou industriels, ils ne sont pas, à proprement parler, couverts par la directive RoHS. En revanche, lorsqu'ils sont utilisés dans les autres catégories, par exemple, les appareils ménagers, ils doivent être conformes. Nous supposons que ces exceptions ne sont pas connues en détail. Ainsi, dans presque tous les cas, des composants conformes RoHS sont requis. C'est pourquoi PEW a décidé de remplacer les substances dangereuses en temps voulu. (Ce principe est également énoncé dans la politique environnementale de Panasonic.) Conformément à cette politique environnementale, tous les relais Panasonic respectent désormais la norme ROHS. Ceci est également vrai pour les relais à contacts AgCdO, puisqu'une dérogation à l'interdiction de la directive ROHS pour les contacts contenant du cadmium est accordée. Par conséquent, outre les relais exempts de cadmium, les relais à contacts AgCdO Panasonic resteront disponibles, à la demande du client.

3. La directive WEEE définit des exigences minimales en matière de traitement des déchets d'équipement électrique devant être appliquées pays par pays par le biais des lois nationales. L'objectif de la directive et des lois nationales correspondantes est de collecter, dans le respect de l'environnement, les équipements électroniques et électriques à usage privé ou industriel, en particulier, les appareils et équipements (§1). La question qui restait en suspens était de déterminer dans quelle mesure les composants des commandes industrielles sont visés par cette directive, à savoir, les relais, contacteurs, détecteurs, instruments de surveillance et de contrôle, instruments de contrôle, systèmes de contrôle, A.P.I., variateurs de vitesse ou entraînements électriques.

Selon l'article 2, la directive englobe les équipements électriques et électroniques dans les catégories mentionnées à l'annexe 1A, à condition que l'équipement concerné ne fasse pas partie d'un autre type d'équipement lui même non couvert par cette directive. Ce type d'équipement, à savoir, les gros outils industriels fixes, est répertorié dans la catégorie 6 de l'annexe 1A et est, par conséquent, explicitement exclu du champ d'application de la directive. Orgalime (fédération européenne des associations nationales des industries du secteur mécanique, électrique, électronique et du métal), définit les gros outils industriels fixes comme :
une machine ou un système constitué d'un assemblage de produits finis et/ou de composants, chacun d'eux étant conçus uniquement pour un usage industriel, fixés de manière permanente et installés par des professionnels, en un lieu donné, dans un ensemble de machines industrielles ou dans un bâtiment industriel, dans le but d'effectuer une tâche spécifique. Ils ne sont pas destinés à être commercialisés en tant qu'unité commerciale ou fonctionnelle. Un équipement faisant partie d'un autre type d'équipement n'est pas considéré comme un produit fini.

Intégrés à une installation fixe, les systèmes de surveillance industrielle, composants d'entraînement et commandes sont, par exemple, exemptés, car ils font partie de la machine et constituent une unité fonctionnelle de cette dernière. Ils ne sont donc pas soumis à la directive WEEE.

Par ailleurs, les machines outils ou les systèmes mécaniques, les composants associés et les unités de contrôle ne sont pas comparables aux déchets ménagers en terme de collecte des déchets en fin de vie, qu'il s'agisse de leurs caractéristiques ou de la quantité produite. Ces équipements n'ont pas été ou ne seront pas déposés dans un site municipal de traitement des déchets.

En résumé, les composants d'équipement de surveillance et de contrôle ainsi que les entraînements électriques utilisés dans les gros outils industriels fixes ne sont généralement pas soumis à la directive WEEE ou aux lois nationales relatives. C'est pourquoi l'enregistrement de notre société auprès des autorités compétentes, telles que EAR en Allemagne, n'est pas nécessaire pour ces produits.

Nous continuons, néanmoins, à observer le développement de l'application de cette directive et des lois nationales correspondantes.

4.La directive ELV, quant à elle, vise à limiter les déchets des véhicules, afin de réutiliser, recycler et valoriser les véhicules en fin de vie et leurs composants. Ainsi, nos pièces automobiles pour les véhicules commercialisés après le 1er juillet 2003 ne doivent pas contenir de plomb, de mercure, de cadmium ou de chrome hexavalent. A l'annexe II de cette directive figurent quelques exceptions : par exemple pour le plomb, une quantité maximale de 60 grammes par véhicule est autorisée. Il est néanmoins difficile de communiquer ces détails dans le domaine commercial. Aussi, tout comme pour la directive RoHS, MEW vise à éviter totalement l'utilisation de ces substances dans les pièces automobiles.

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